Alain de la Bretesche


De: de la Bretesche (Alain)
représentant de l'association Fédération Patrimoine-Environnement
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
8° Au titre du comité des sections
b)
représentants des sections
Représentants de la première section
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
JORFTEXT000046550199(source JORF)
nomination
13 Novembre 202213/11/2022
De: de la Bretesche (Alain)
représentant de la Fédération Patrimoine-Environnement
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la première section « sites patrimoniaux remarquables et abords »
c)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
JORFTEXT000046550199(source JORF)
nomination
13 Novembre 202213/11/2022
De: de la Bretesche, né Jousseaume de la Bretesche (Alain, Marie, Claude)
avocat honoraire, président d'une association en faveur du développement durable et du patrimoine ; 49 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037192898(source JORF)
nomination
14 Juillet 201814/07/2018
De: de la Bretesche (Alain)
représentant de l'association Fédération Patrimoine-Environnement
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
8° Au titre du comité des sections
b)
représentants des sections
Représentants de la première section
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: de la Bretesche (Alain)
représentant de la Fédération Patrimoine-Environnement
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la première section « sites patrimoniaux remarquables et abords »
e)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Alain de la BRETESCHE
Objet:
membres de la commission consultative
prévue à l'article 4 de la loi du
7 août 1991
relative au congé de représentation en faveur des associations et des mutuelles et au contrôle des comptes des organismes faisant appel à la générosité publique :
Sur proposition de l'association Le Mouvement associatif
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000035130912(source JORF)
nomination
07 Juillet 201707/07/2017
De: Alain de La BRETESCHE
secrétaire général de la fédération patrimoine-environnement
Objet:
à la Commission nationale des secteurs sauvegardés
membres, personnes qualifiées
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027085639(source JORF)
nomination
19 Février 201319/02/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.